Notre approche de mise en œuvre de la conformité en trois phases
Chaque organisation a des obligations réglementaires, des structures, des juridictions et des exigences de conformité différentes.
RegulatoryBridge s'appuie sur un modèle de mise en œuvre par phases pour rendre l'intégration prévisible, transparente et plus simple à gérer.
- 01
Phase 1 - Évaluation et configuration
Durée : 7 à 14 joursÉvaluez votre situation actuelle en matière de conformité, examinez la documentation pertinente, configurez les services et intégrez les principales parties prenantes.
- 02
Phase 2 - Désignation des représentants
Durée : 14 à 30 joursIdentifiez les juridictions concernées, désignez des représentants locaux qualifiés et effectuez les enregistrements requis auprès des autorités de contrôle.
- 03
Phase 3 - Activation de la couverture complète
Durée : 30 à 45 joursActivez la veille réglementaire, mettez en œuvre les politiques et procédures applicables et passez à un accompagnement continu de la conformité.
Le calendrier de mise en œuvre réel peut varier selon la complexité de l'organisation, le nombre de juridictions et de filiales, et les services retenus.
Phase 1 : évaluation et configuration
Comprendre votre situation en matière de conformité
La première étape pose les fondations de votre programme de conformité.
- Jours 1 à 3
Évaluation des écarts de conformité
Nous procédons à un examen complet de votre situation actuelle en matière de conformité afin d'identifier les écarts, les priorités et les points nécessitant une attention particulière.
Livrable :
Rapport d'analyse des écarts assorti de recommandations prioritaires.
- Jours 4 à 7
Configuration des services
Les services de conformité, les systèmes de veille et les protocoles de communication requis sont configurés selon les besoins de votre organisation.
Livrable :
Tableau de bord de conformité configuré et protocoles de contact.
- Jours 8 à 14
Intégration des parties prenantes
Les collaborateurs clés sont initiés au programme de conformité, aux processus pertinents, aux responsabilités et aux procédures de communication.
Livrable :
Équipe intégrée, dotée de ses identifiants d'accès et de procédures définies.
Phase 2 : représentation réglementaire et mise en place par juridiction
Établir la bonne couverture dans chaque juridiction
Les organisations présentes à l'international peuvent avoir des obligations réglementaires dans plusieurs pays. La deuxième phase vise à établir la couverture juridictionnelle requise.
- Jours 15 à 21
Cartographie des juridictions
Identifiez les juridictions pertinentes au regard des activités et des obligations réglementaires de votre organisation.
Livrable :
Matrice complète de couverture des juridictions.
- Jours 22 à 35
Désignation des représentants
Lorsqu'une représentation réglementaire est requise, des représentants locaux qualifiés sont désignés pour les juridictions concernées.
Livrable :
Contrats de représentation signés avec des experts locaux.
- Jours 36 à 45
Enregistrement auprès des autorités
Les informations de représentation applicables sont enregistrées auprès des autorités de contrôle compétentes.
Livrable :
Confirmations officielles d'enregistrement et pièces justificatives.
Phase 3 : couverture de conformité complète
Activer des opérations de conformité continues
La phase finale fait passer votre organisation de la mise en œuvre à la gestion continue de la conformité.
- Jours 46 à 60
Activation de la veille réglementaire
Activez la veille réglementaire dans les juridictions couvertes afin d'aider votre organisation à rester informée des évolutions réglementaires pertinentes.
Livrable :
Tableau de bord de suivi de la conformité en temps réel.
- Jours 61 à 75
Mise en œuvre des politiques et procédures
Déployez les politiques et procédures applicables dans toute l'organisation et menez à bien la formation du personnel concerné.
Livrable :
Politiques mises en œuvre et formation du personnel achevée.
- Jours 76 à 90
Mise en service complète
Activez l'écosystème de conformité complet et établissez les procédures d'assistance continue et d'intervention d'urgence.
Livrable :
Programme de conformité pleinement opérationnel avec assistance continue.
La méthodologie actuelle de RegulatoryBridge répartit ces activités sur un parcours de mise en œuvre de 90 jours.
Calendrier de mise en œuvre selon la taille de l'entreprise
Les exigences de mise en œuvre de la conformité varient selon la taille de l'organisation, sa complexité, son effectif, ses juridictions et sa structure.
Entreprises de taille moyenne
50 à 249 salariés
Mise en œuvre en 30 jours
- Activation des services de conformité visée sous 30 jours
- Désignation des représentants visée pendant la période initiale de mise en œuvre
- Couverture de veille visée pour le 30e jour
Grandes entreprises
250 à 749 salariés
Mise en œuvre en 45 jours
- Gestionnaire de compte dédié dès le premier jour
- Fonctionnalités avancées activées pendant la mise en œuvre
- Écosystème de conformité complet visé pour le 45e jour
Grands groupes
750 salariés et plus
Mise en œuvre en 60 jours
- Élaboration d'un cadre de conformité sur mesure
- Mise en place multi-filiales
- Solution de conformité sur mesure
- Mise en œuvre complète visée pour le 60e jour
Jalons clés de la mise en œuvre de la conformité
Un programme de conformité réussi ne se résume pas à l'achèvement de l'intégration. RegulatoryBridge s'appuie sur des jalons clés pour suivre l'avancement de la mise en œuvre.
- Objectif : sous 30 jours
Désignation du représentant légal
Établissez la représentation réglementaire applicable et les canaux de communication.
- Objectif : sous 45 jours
Achèvement de l'évaluation des risques
Identifiez les écarts de conformité prioritaires et déterminez les mesures de remédiation et les ressources nécessaires.
- Objectif : sous 60 jours
Activation du système de veille
Activez la veille réglementaire pour rester informé en continu des évolutions réglementaires pertinentes.
- Objectif : sous 75 jours
Achèvement de la formation du personnel
Assurez-vous que le personnel concerné comprend les procédures, responsabilités et processus de conformité applicables.
Ces jalons reflètent le cadre de mise en œuvre actuellement publié par RegulatoryBridge.
Besoin d'une mise en œuvre plus rapide de la conformité ?
Certaines exigences réglementaires ne peuvent pas attendre un cycle de mise en œuvre standard.
L'option Express Setup de RegulatoryBridge est conçue pour les organisations ayant des besoins de conformité urgents et peut réduire le délai de mise en œuvre de 40 à 60 %, selon le service.
Mise en place d'une réponse d'urgence
Mise en place rapide pour les questions réglementaires et de conformité urgentes.
Représentation express en matière de protection des données
Mise en œuvre accélérée pour les exigences applicables de représentation en matière de protection des données.
Gouvernance numérique accélérée
Une voie de mise en œuvre plus rapide pour les exigences de gouvernance numérique.
Les délais express dépendent du périmètre, de la documentation, de la juridiction et des exigences du service.
Ce que vous pouvez attendre de RegulatoryBridge
Des jalons de mise en œuvre clairs
Sachez ce qui se passe à chaque étape de la mise en œuvre de votre conformité.
Des livrables définis
Chaque phase comprend des livrables précis pour aider votre organisation à suivre l'avancement.
Expertise réglementaire
Accédez à une expertise réglementaire et de conformité dans les juridictions concernées.
Gestion centralisée de la conformité
Gérez les activités de mise en œuvre, la veille réglementaire et les informations de conformité au sein d'un environnement de conformité connecté.
Mise en œuvre évolutive
Adaptez l'approche de mise en œuvre à la taille, à la structure, aux juridictions et aux exigences réglementaires de votre organisation.
De la mise en œuvre à la conformité continue
La conformité ne s'arrête pas une fois la mise en œuvre terminée.
Une fois votre programme opérationnel, RegulatoryBridge peut accompagner vos activités de conformité continues grâce à son écosystème de solutions plus large.
Gouvernance de l'IA
Gérez les exigences de gouvernance liées aux systèmes d'IA et aux réglementations émergentes en matière d'IA.
Représentation en matière de protection des données
Répondez aux exigences de représentation réglementaire applicables dans les différentes juridictions.
Gouvernance numérique
Gérez la technologie, les activités numériques et l'évolution des exigences réglementaires numériques.
Automatisation de la conformité
Rationalisez les processus de conformité récurrents et les démarches réglementaires.
Gestion des risques
Identifiez, évaluez, hiérarchisez et suivez les risques réglementaires et de conformité.
Veille réglementaire
Restez informé des évolutions réglementaires susceptibles d'affecter votre organisation.
Il en résulte un modèle de conformité continue plutôt qu'un exercice de mise en œuvre ponctuel.
Questions fréquentes
Lancer votre parcours de conformité
Que vous abordiez un nouveau marché, vous développiez à l'international, vous prépariez à de nouvelles réglementations ou renforciez un programme de conformité existant, RegulatoryBridge vous offre un parcours structuré, de l'évaluation à la conformité continue.
Évaluer. Mettre en œuvre. Activer. Surveiller. Rester conforme.
